Que cette nouvelle Année vous apporte la Santé, les joies d’être entouré aimé et pour notre beau pays moins de violences.
Pour 2016 soyons Unis

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Conseil Municipal du Jeudi 17décembre

Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 17 Décembre 2015

Présents : F Arsac, M Fusat, A Wajs, G Paul, C Teisseire, erenguer, M Ampollini, M Moucadel, JC Carre, J Sautel, B Samuel, G Coudert, MP Callet, M Perret, C Garcin-Gourillon,P Roux

Absents : Lagier Veronique, F Ferrer

N Gonfond pouvoir C Garcin

Y Lopez pouvoir JC Carre

M Ampollini secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu du dernier conseil municipal unanimitéInformations sur les décisions municipales prises

2015/060 la commune décide de fixer les tarifs de la billetterie de la manifestation « veillée calendale »

Tarif plein 10 euros

Tarif réduit 5 euros

Gratuit pour les enfants de moins de 10 ans

2015/061 de signer avec « orchestre Marco Imperatori » pour l’occasion du repas offert aux anciens le 12 Décembre 2015 pour un montant de 663,31 euros

« Ensemble Archémia » tambourins représentes par Mr Guis pour la veillée Calendale du 15/12/2015 d’un montant de 800 euros.

2015/062 la commune dans le contentieux avec la Ste SACER sud-est, dans le cadre du marché salle AGORA décide de fixer les montant d ‘honoraire de l’avocat :

1080euros plus 720 euros = 1800 euros de frais d’avocat

MP demande quand la mairie pense gagner ce procès, car depuis que l’on nous dit que la mairie va gagner, voilà au moins 5 ans que la commune paie des avocats et des experts .

Pas de réponse précise !!

2015/063De signer pour trois ans jusqu’au 31/12/2018 n contrat avec la société SIGEC, SA SCOP afin de déterminer les modalités d’hébergements du progiciel de Maelis (Restauration scolaire, périscolaire, et licence eurek@)

2015/064 de signer l’avenant 2 dans le cadre de la mise à jour contrat « flotte automobile » auprès de la ste SMACL , lequel a pour conséquence une augmentation pour 2015 de 164,73 euros Lire la suite…

Conseil Municipal du Jeudi 26 Novembre 2015

 

Présents :

G Coudert, MP Callet, M Perret, F Arsac, A Wajs, C Teisseire, M Ampollini, M Moucadel, Y Lopez, M Fusat, JC Carre, J Sautel, B Samuel

DGS : P Roux

C Garcin-Gourillon pouvoir à Y Lopez

P George pouvoir J Sautel

F Ferrer pouvoir M Perret

N Gonfond pouvoir JC Carre

V Lagier , C Berenguer absentes

A Wajs secrétaire de séance

Procès verbal- Compte-rendu du CM de la 22/10/2015 unanimité

Décisions

2015/054

La commune a retenu l’offre de la Ste EIFFAGE travaux Publics Méditerranée pour le marché d’entretien de voirie lancé par la CCVBA. Chemin du Touret qui en a bien besoin.

Effectivement ce chemin étant mitoyen avec Paradou, il appartient à la CCVBA. La consultation est lancée en groupement de commande par la CCVBA.

Le marché se présentera sous la forme de marché a commande pour une durée d’un an renouvelable 3 fois, avec un minimum de 4000euros HT et maximum de 16000euros HT.

  Lire la suite…

Compte-rendu du conseil municipal du jeudi 22 Octobre 2015

Presents :

F Ferrer, G Coudert, MP Callet, F Arsac, M Fusat, C Garcin-Gourillon, A Wajs, G Paul, C Teisseire, C Berenguer, M Ampollini, Y Lopez, N Gonfond, M Moucadel, J Sautel.

Excusés :

JC Carre procuration J Saute

M Perret procuration MP Callet

B Samuel procuration M Fusat

V Lagier pas de procuration

P Roux directeur des services

Secrétaire de seance M Ampollini il est 20h10

Décisions prises par le Maire :

2015/49 Dans le cadre de la mission confiée au cabinet Lanzarone et notamment un déplacement à la salle Agora le 17 septembre 2015, pour un accedit des recherches et récapitulatifs des factures et de leur chronologie, la commune décide de fixer à 4104 euros TTC ses frais d’honoraires

2015/50 dans le cadre de l’entretien des installations solaires du stade municipal et des blocs sanitaires du camping municipal, il est décidé de confier à la SARL JL Marseille sise 231 avenue des Mestieraou à 84260 Sarians, à compter du 1er Octobre 2015 et pour une durée d’un an renouvelable deux fois maximum pour des périodes de même durée, l’entretien

-des blocs sanitaires du camping pour un cout annuel de 2318,40 euros TTC

-pour les installations solaires du stade pour un cout annuel de 336 euros TTC

2015/051 a) il est décidé de fixer à 400 euros le tarif de vente du véhicule IVECO devenu sans utilité pour la commune et d’accepter l’offre d’achat de Mr Marius Lucchési au prix fixé.

2015/052 de conclure un contrat de location et d’entretien avec la SAS Pitney Bowes

  • une machine a affranchir et balance pour les services administratifs de la communes pour un montant de 595,98 euros et pour une durée de 5 ans
  • d’une machine a affranchir et balance pour le camping de 485 euros et pour une durée de 5 ans.
  • Contrat d’utilisation signé avec la Poste

2015/051 b) dans l’affaire de recours en annulation formulé par la Ligue de défense des Alpilles auprès du TA de Marseille, contre le permis de construire délivré à la SCCV les Bastides de Maussane le 10 Octobre 2013 sous le n° 01305813P0017.

La commune décide de fixer à 225 euros les frais d’honoraires de Maître Xoual. Lire la suite…

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2015

Compte-rendu du Conseil municipal du 24 septembre 2015

 

Présents : M Perret, F Arsac, M Fusat, A Wajs, G Paul, C Teisseire, C Berenguer, M Ampollini, M Moucadel, Y Lopez, N Gonfond, C Garcin-Gourillon, JC Carre, J Sautel, V Lagier, G Coudert, MP Callet.

Excusés : F Ferrer donne pouvoir à M Perret

B Samuel donne pouvoir à M Fusat

P Roux DGS

Secrétaire de séance MPCallet

 

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du dernier CM du 09/07/2015 unanimité

Informations sur les décisions prises par monsieur le Maire :

  • 2015/043

Dans le cadre du sinistre subi par la commune lors d’un dysfonctionnement sur le réseau d’assainissement de villa romana admis en dommage ouvrage , il est décidé d’accepter l’indemnisation proposée par Allianz le 07/07/2015 à hauteur de 3 707,82 euros, somme correspondant au préjudice.

  • 2015/044

Dans l’affaire Bidois/commune de maussane, devant la cour d’appel d’Aix en Provence, la commune décide de fixer les frais d’honoraires ci- dessous indiqués :

840 euros pour la facture 150965 premiers acomptes provisionnels

840 euros pour la facture 150969 second acompte provisionnel

3)2015/045

La commune dans le cadre de la mission confiée, notamment des recherches textuelles et jurisprudentielles ainsi que l’analyse sur la nature de l’indemnité versée au titre de la dommage ouvrage, décide de fixer à 648 euros TTC les frais d’honoraires

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Bienvenue sur mon blog !

marie pierre callet 5 sept 2013 (37)

Je suis heureuse de vous accueillir sur ce nouvel espace dédié et de partager avec vous un rendez-vous d’information complémentaire.

Retrouvez mon actualité, mes coups de cœur, mes réflexions en lien avec mes mandats d’élue mais aussi comme simple citoyenne engagée.

Vous pourrez également retrouver tous les articles et photos sur ma page Facebook « Marie-Pierre CALLET Officiel » et si vous le souhaitez les partager sur vos propres pages.

N’hésitez pas à me faire part de vos suggestions par le biais de mon formulaire de contact, je vous répondrai avec plaisir!

Bien amicalement,
Marie-Pierre CALLET
Vice-présidente du Conseil départemental
Conseillère municipale de Maussane les Alpilles

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUILLET 2015

Présents :
JACK SAUTEL, JC CARRE, C GARCIN-GOURILLON, Y LOPEZ, C BERENGUER, A. WAJS, F ARSAC, M PERRET, F FERRER, C TEISSERE, B SAMUE. P ROUX DGS

Excusées :
MP CALLET POUVOIR A M PERRET
N GONFOND POUVOIR A C GARCIN-GOURILLON
V LAGIER POUVOIR A Y LOPEZ
M AMPOLLINI POUVOIR A C BERENGUER

P GEORGES POUVOIR A WAJS

Absent :
M MOUCADEL

 

Yves Lopez est désigné comme secrétaire de séance il est 20h10

Approbation du compte-rendu du 18 juin 2015 Unanimité

Mr le maire prend la parole pour annoncer « pas de conseil municipal » jusqu’en septembre. Puis il demande, si l’on accepte 2 rajouts en délibération de dernière minute :
1) Approbation convention de seritudes avec ERDF sur parcelle communale,
Unanimité

2) Transfert compétence assainissement à la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles : clôture budget annexe de l’assainissement, reprise des résultats au budget général et mise à disposi- tion des biens.
Unanimité

Mr le maire tenait à annoncer ses remerciements à ME MP CALLET pour sa nomination au grade d’Officier

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